Mentions légales
Identité
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique,
il est précisé aux utilisateurs du site internet https://and-conseils.fr, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur et responsable de communication
Nom du site web : AND Conseils
Adresse : https://and-conseils.fr
Responsable de publication : Armany NGAMPINI-DZIAT
AND CONSEILS
- Siège sociale : 29, rue du Colisée 75008 PARIS
- SASU au Capital de 5000 € inscrite au tableau de l’ordre des experts-comptables de la région Paris - Ile de France - RCS de PARIS
- Adresse : 29 rue du Colisée, 75008 PARIS
- Mail de contact : contact@and-conseils.fr
Conception et réalisation
Agence Vyvyl Design
Crédits Photos : Airfocus | Austin Distel | Charles Deluvio | Cytonn Photography | Damir Kopezhanov | Giammarco | Headway | Hunters Race | Mario Gogh | Muhammad Faiz Zulkeflee | Nick Morrison | Štefan Štefančík | Unsplash
Hébergement
Le site and-conseils.fr est hébergé par Namecheap, Inc.
Adresse : 4600 East Washington Street, Suite 305, Phoenix, AZ 85034, USA
Adresse email : contact@namecheap.com
Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société Namecheap, Inc.
Responsabilité
Conditions d'utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Limitations de responsabilité
AND Conseils ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://and-conseils.fr.
AND Conseils décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://and-conseils.fr.
AND Conseils s’engage à sécuriser au mieux le site https://and-conseils.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. AND Conseils se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, AND Conseils se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Propriété intellectuelle
AND Conseils est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos et icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Confidentialité
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.
Plus d'informations : Conditions Générales d'utilisation et Règlement intérieur
Liens hypertextes et cookies
Le site https://and-conseils.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://and-conseils.fr.
La navigation sur le site https://and-conseils.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.